Déposée le 12 septembre 2013 par monsieur buteux david
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « dirty french » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est monsieur buteux david domicilié(e) 49 rue frédéric mistral - 34290 - MONTBLANC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. buteux david domicilié(e) 49 rue frédéric mistral - 34290 - MONTBLANC - France.
La marque dirty french a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dirty french est expirée depuis le 12 septembre 2023.
buteux david a également déposé les autres marques suivantes : sonar
M. buteux david - 49 rue frédéric mistral - 34290 - MONTBLANC - France
M. buteux david - 49 rue frédéric mistral - 34290 - MONTBLANC - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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